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D2F Normative Lab

Transformer les exigences en architectures vérifiables.

Le Normative Lab relie recherche, doctrine, référentiels et ingénierie pour rendre la conformité explicable, testable et opérable.

Research → operationDoctrineArchitectureEvidence

Des travaux de fond rendus mobilisables sans divulguer les méthodes confidentielles.

Travaux structurants

Trois instruments, une même ambition.

Présentations publiques synthétiques. Les documents contrôlés et méthodes détaillées restent soumis à leurs conditions de diffusion.

Audit framework

PDP-Integrity®

Cadre d'évaluation de l'architecture, des flux, de l'interopérabilité, de la sécurité et des preuves des Plateformes Agréées.

Integrity & interoperability
Software compliance

RLF-C®

Référentiel de conformité des logiciels de gestion, facturation et encaissement face aux exigences de la loi de finances.

Software assurance
Research architecture

COA

Compliance Orchestration Architecture : un cadre pour coordonner règles, acteurs, composants et preuves dans les systèmes hétérogènes.

Normative engineering

Méthode

Du texte à la preuve exploitable.

Le laboratoire observe les obligations dans leur contexte, formalise les responsabilités et teste leur traduction opérationnelle.

01

Interpréter

Identifier portée, acteurs, dépendances et temporalité.

02

Modéliser

Transformer l'exigence en règles, états et responsabilités.

03

Instrumenter

Relier contrôles, événements, documents et métadonnées.

04

Évaluer

Vérifier la cohérence, l'intégrité et l'auditabilité.

Recherche, audit ou doctrine : construisons un objet utile.

Collaborations académiques, éditeurs, plateformes, organisations et institutions.

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